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Assurez vos revenus en cas de problème

Assurer votre avenir financier et celui de vos proches est un sujet très important à ne pas négliger.

Que ce soit une assurance revenu garanti ou décès à la constitution de votre pension et la réalisation d’investissements, soyez préparés pour chaque éventualité.

Prévoyez votre futur et celui de votre entreprise.

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Esprit familial

Nos clients font partie de notre famille et bénéficient du meilleur service possible.

En tant qu’indépendant, vous avez l’habitude de prendre les choses en mains.
Mais que se passera-t-il si vous vous retrouvez subitement en incapacité de travail à la suite d’une maladie ou d’un accident ?
Vos revenus diminueront inévitablement, au contraire de vos frais fixes, qui continueront d’affluer.
Une assurance revenu garanti pourra dans ce cas vous protéger, vous et votre famille, contre les soucis financiers que peut causer une incapacité de travail.

Combien recevrez-vous de votre mutuelle en cas d’incapacité de travail ?

Ce tableau reprend le montant que vous percevrez par jour en cas d’incapacité de travail.
Ces montants bruts varient en fonction de votre situation familiale et sont valables pour la première année d’incapacité de travail (aussi appelée incapacité de travail primaire).

Attention : Vous ne percevrez une indemnité qu’à partir du deuxième mois.

Situation familiale Indemnité brute par jour
Chef de famille

53,99 EUR

Isolé

41,19 EUR

Cohabitant

 33,13 EUR

Source : www.inami.be

Montants valables depuis le 01/04/2013

Comme vous pouvez le constater, les indemnités sont limitées, ce qui provoquera une chute libre de vos revenus en cas d’incapacité de travail prolongée.

Protégez-vous, vous et votre famille

Vous avez tout intérêt à vous prémunir des problèmes financiers en cas d’incapacité de travail soudaine.
Une assurance revenu garanti vous permettra de percevoir une rente qui compensera (partiellement) votre perte de revenus.

  • Si votre incapacité de travail est comprise entre 25 et 67 %, la rente que vous percevrez sera proportionnelle à votre degré d’incapacité.
  • Si votre incapacité de travail s’élève à 67 % ou plus, la rente vous sera versée dans son intégralité.

Ce produit peut être souscrit séparément ou intégré dans une assurance-vie individuelle. Les conditions seront le plus souvent identiques.

Détermination de la prime

Le montant de la prime pour votre assurance revenu garanti dépendra de plusieurs critères :

  • La rente assurée : vous ne pouvez pas assurer plus de 80 % de vos revenus.
  • Votre âge : plus vous êtes jeune à la souscription, plus la prime sera faible.
  • Votre profession.
  • Votre état de santé et mode de vie.
  • Le stage ou délai de carence : plus celui-ci sera long, plus la prime sera faible.
  • Le type de rente : choix entre une rente constante, une rente à croissance annuelle ou une rente à croissance annuelle en période de sinistre.
  • La couverture en cas de maladie uniquement, ou en cas de maladie et d’accident (uniquement privé ou tous accidents).
  • La couverture en cas d’incapacité de travail partielle et totale ou uniquement en cas d’incapacité de travail totale.
  • La durée de la couverture : plus la durée de la couverture sera longue, plus la prime sera élevée.

Avantage fiscal

Si vous êtes indépendant, vous pourrez déduire intégralement les primes de votre assurance revenu garanti à titre de charges professionnelles.

Les rentes versées seront imposées comme revenus de remplacement.

Formalités médicales

En fonction de votre âge et de la rente assurée, certains assureurs pourront vous demander de compléter un questionnaire médical avant la souscription du contrat ou de consulter un médecin pour un examen médical.

Stage ou délai de carence

Votre police revenu garanti prévoira généralement un stage ou délai de carence, à savoir une période durant laquelle vous ne percevrez pas d’indemnité de votre assureur.

Imaginez que votre assurance prévoie un stage d’un mois. En cas d’incapacité de travail de plus d’un mois, vous percevrez la rente à partir du premier jour du deuxième mois.

Certains assureurs appliqueront aussi ce que l’on appelle la franchise anglaise. Dans ce cas, vous percevrez, avec effet rétroactif, une rente à partir du premier jour d’incapacité de travail, à condition que cette incapacité de travail soit plus longue que le stage.

Exemple

Votre assurance prévoit une franchise anglaise d’un ou de deux mois. Si vous êtes en incapacité de travail pendant trois mois, vous recevrez une rente à partir du troisième mois. Mais l’assureur vous versera aussi, avec effet rétroactif, la rente pour les deux premiers mois.

Par contre, si votre incapacité de travail ne dure qu’un seul mois ou deux, vous ne recevrez rien.

Loisirs dangereux

Si vous avez des loisirs dangereux comme le saut à l’élastique ou la plongée sous-marine, il sera important d’en informer votre courtier. Certains assureurs appliqueront dans ce cas une surprime.

Protection du chiffre d’affaires et des frais fixes de votre société

Outre votre perte de revenus, nous vous conseillons également de garantir la continuité de votre société pendant votre absence pour cause de maladie ou d’accident.
À cet effet, vous pourrez également assurer le chiffre d’affaires de votre société ou les frais fixes.

Accident du travail ?

Avez-vous vraiment besoin d’une assurance revenu garanti en tant qu’indépendant ?
Ne pouvez-vous pas vous appuyer sur l’assurance accidents du travail obligatoire conclue pour votre personnel ?

Non ! L’assurance accidents du travail vaut uniquement pour vos travailleurs, pas pour vous.
Certains assureurs vous permettront toutefois de souscrire une garantie complémentaire afin que vous soyez, vous aussi, assuré.
Sachez toutefois qu’une assurance accidents du travail interviendra en cas d’accident mais pas de maladie…

En tant qu’indépendant, vous avez tout intérêt à vous constituer vous-même une pension complémentaire.
Votre pension légale ne sera, en effet, pas suffisante pour maintenir votre niveau de vie lors de votre retraite.

Plusieurs solutions intéressantes existent pour se constituer une pension complémentaire : la Pension libre complémentaire pour indépendants et, si vous êtes chef d’entreprise indépendant d’une société, l’Engagement individuel de pension.

Si vous êtes médecin, dentiste, pharmacien ou kinésithérapeute conventionné, vous pouvez aussi combiner ces solutions avec un contrat INAMI.

Optez également pour l’épargne-pension classique ou l’épargne à long terme.

Pension libre complémentaire pour indépendants (PLCI)

Une Pension libre complémentaire pour indépendants est une solution très avantageuse pour vous constituer une pension complémentaire.
Votre PLCI vous permet de payer moins d’impôts et de cotisations sociales.
Vous récupérez de ce fait 22 % de votre prime grâce à l’économie sur les cotisations sociales et épargnez jusqu’à 53,50 % de votre prime par la voie fiscale !
Vous bénéficiez d’un rendement garanti, complété éventuellement d’une participation bénéficiaire.

PLCI classique ou sociale ?

Une PLCI vous offre le choix entre deux formules :

  • PLCI classique
  • PLCI sociale

Les différences entre les deux se situent au niveau des primes maximales que vous pouvez verser et des garanties complémentaires :

  • Avec une PLCI classique, vous pouvez verser au maximum 8,17 % de vos revenus de référence (vos revenus professionnels nets imposables indexés d’il y a 3 ans). Le maximum absolu pour 2015 s’élève à 3.027,09 euros.
  • Pour une PLCI sociale, vous pouvez verser plus : maximum 9,40 % de vos revenus de référence, avec comme plafond absolu pour 2015 3.482,82 euros.
  • Une PLCI classique prévoit la constitution d’une pension complémentaire, éventuellement complétée par plusieurs garanties. Une PLCI sociale aussi, mais avec plusieurs garanties complémentaires dans le cadre de prestations de solidarité. Il peut s’agir d’une couverture décès et/ou incapacité de travail.

Fiscalité avantageuse

  • Pas de taxe sur les primes
  • La fiscalité au moment du versement de votre capital est particulièrement avantageuse :
    • les participations bénéficiaires acquises sont exonérées d’impôt à 100 % ;
    • l’imposition finale se fait sous la forme d’une rente fictive (avantageuse) ;
    • restent à payer : la cotisation INAMI de 3,55 % et la cotisation de solidarité qui varie de 0 à 2 %.

Engagement individuel de pension (EIP)

Si vous travaillez en société, un Engagement individuel de pension représentera une solution très avantageuse pour constituer une pension complémentaire en tant que chef d’entreprise indépendant.
Vous bénéficiez d’un rendement garanti, complété éventuellement d’une participation bénéficiaire.

Qui paie les primes ?

Votre société. De votre côté, vous êtes à la fois l’assuré et le bénéficiaire à terme.
Même si votre société fait faillite, les réserves constituées restent acquises.

Fiscalement intéressant

  • Pour la société : votre société peut déduire totalement les primes versées comme charges professionnelles, à condition que la règle des 80 % soit respectée. Cette règle dit que la somme de votre pension légale et de votre pension complémentaire ne peut excéder 80 % de votre dernière rémunération brute. N’hésitez pas à nous contacter ou à consulter votre comptable pour le calcul de cette règle des 80 %.
  • Pour vous :
    • Les primes ne sont pas considérées comme avantage de toute nature et ne sont donc pas soumises à l’impôt des personnes physiques.
    • Imposition favorable au versement : pourcentage compris entre 20 et 16,5 % en fonction de l’âge de l’assuré. À 65 ans, ce taux est de 10 % si la personne est restée professionnellement active.

Backservice

Un atout important de l’Engagement individuel de pension est la possibilité de financer également une partie de votre carrière professionnelle antérieure en dehors de la société (jusqu’à 10 ans en arrière maximum) à travers un « backservice ». Même si vous n’étiez pas encore indépendant.

Demandez-nous conseil ou consultez votre comptable pour calculer le backservice possible dans votre cas. Vous pourrez verser ce montant en une (prime unique) ou plusieurs fois (prime périodique), selon votre choix.

Contrat INAMI

Si vous êtes médecin, dentiste, kinésithérapeute ou pharmacien conventionné, vous pourrez recevoir une intervention INAMI. L’INAMI versera directement cette intervention dans le contrat d’assurance qui ressemble fortement à une PLCI sociale.

Vous trouverez ci-après les montants des interventions :

Médecins (2015*)

totalement conventionnés

4535 EUR

partiellement conventionnés

2200 EUR

Dentistes (2014)

2239,31 EUR

Kinésithérapeutes (2013)

1506,07 EUR

Pharmaciens (2013)  100 %

2789,95 EUR

* Encore à confirmer par A.R.

Vous bénéficiez d’un rendement garanti, complété éventuellement d’une participation bénéficiaire.

Fiscalité avantageuse

La fiscalité au moment du versement de votre capital est particulièrement avantageuse :

  • les participations bénéficiaires acquises sont exonérées d’impôt à 100 %
  • l’imposition finale se fait sous la forme d’une rente fictive (avantageuse)
  • restent à payer : la cotisation INAMI de 3,55 % et la cotisation de solidarité qui varie de 0 à 2 %

 

Garanties complémentaires dans la PLCI, le contrat INAMI et l’EIP

Outre la constitution de pension, vous pouvez aussi, dans le cadre de ces produits, souscrire plusieurs garanties complémentaires :

  • garantie décès complémentaire
  • rente d’incapacité de travail
  • garantie exonération de prime : celle-ci vous permettra de continuer à vous constituer une pension complémentaire, même si vous vous retrouvez en incapacité de travail et n’avez plus de marge financière pour verser les primes en vue de la constitution de votre pension. C’est la compagnie qui prendra alors ces primes à sa charge.

Investir dans l’immobilier à travers votre pension complémentaire

Votre produit de pension du 2e pilier peut servir à acquérir, transformer, rénover, améliorer ou réparer un bien immobilier dans l’Espace économique européen (Union européenne + Islande, Liechtenstein et Norvège).

Vous pouvez ainsi demander une avance, à savoir une partie de la réserve constituée, ou décider, à l’échéance de votre contrat, d’utiliser le capital pension constitué pour rembourser en une fois le montant de votre emprunt hypothécaire.
Votre contrat du 2e pilier peut aussi servir de garantie pour un emprunt hypothécaire.

Un décès soudain est toujours source d’une grande souffrance émotionnelle mais peut aussi engendrer son lot de problèmes financiers.
Une bonne assurance-décès représente dans ce cas la solution idéale pour épargner vos proches.

Pour votre personnel

Dans l’assurance-groupe

Si vous concluez une assurance-groupe pour (une partie de) votre personnel, vous pourrez éventuellement y prévoir une garantie complémentaire si votre travailleur vient à décéder subitement.

Deux possibilités s’offrent à vous :

  • L’assurance-groupe ne prévoit pas de garantie décès distincte : dans ce cas, les bénéficiaires désignés recevront le capital pension constitué en cas de décès du travailleur avant l’échéance du contrat.
  • Vos travailleurs bénéficient d’une couverture décès distincte dans l’assurance-groupe : si votre travailleur décède prématurément, les bénéficiaires recevront un capital fixé au préalable.

Certains contrats d’assurance-groupe flexibles, aussi appelés plans cafétéria, permettent aux travailleurs de choisir partiellement le mode de répartition de la prime entre les différentes garanties.
Les trentenaires peuvent ainsi opter temporairement pour une couverture décès plus élevée et décider plus tard de l’abaisser s’ils jugent alors cette protection moins importante.

Pour vous

Les possibilités sont multiples

Bien sûr, il est aussi important que vous protégiez financièrement vos proches en tant qu’entrepreneur. En ce qui concerne les couvertures décès, vous disposerez dans ce cas de plusieurs solutions :

  • Assurance-décès temporaire
    Vous choisissez vous-même un montant assuré et fixez la durée pendant laquelle vous souhaitez être assuré. Vous pouvez vous assurer seul ou assurer également les autres membres de votre ménage. Si vous ou un autre assuré dans le cadre du contrat décédez avant l’échéance finale de la police, le bénéficiaire recevra le capital assuré.
    Si vous le souhaitez, vous pouvez allonger la durée ou adapter le capital en cours de contrat.
  • Couverture décès dans une assurance-vie de branche 21
    Si vous souscrivez une assurance-vie avec rendement garanti ou garantie de capital (aussi appelée assurance-vie de branche 21), il sera parfaitement possible d’y intégrer une couverture décès. Vous pourrez alors opter pour un capital décès minimum ou un capital complémentaire fixé au préalable, que le bénéficiaire recevra à votre décès.
  • Assurance solde restant dû
    Au moment de contracter un emprunt, vous pouvez aussi assurer la charge de la dette à travers une assurance solde restant dû. Si l’assuré (vous-même, votre partenaire ou les deux) décède, l’assureur rembourse alors (une partie de) la charge restante de l’emprunt. Les proches ne doivent ainsi pas se soucier du remboursement de l’emprunt en cas de décès soudain.

Vous pouvez conclure les assurances-décès en votre nom personnel et payer vous-même les primes. Mais vous pouvez aussi souscrire l’assurance à travers votre société.

Les bénéficiaires peuvent opter pour un versement sous forme de capital unique ou de rente.

Formalités médicales

Selon votre âge au début de l’assurance, votre état de santé, votre mode de vie et le capital assuré, il se peut que vous deviez remplir certaines formalités médicales, comme un simple questionnaire médical ou une visite de contrôle chez un médecin.

N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions.

Votre société dispose d’une réserve d’argent dont elle n’a pas besoin pendant un certain laps de temps ?
N’hésitez pas à nous consulter pour des solutions de placement qui vous permettront de récupérer votre argent à tout moment si nécessaire.

Capitalisation (branche 26)

Les sociétés, asbl et autres personnes morales peuvent investir dans un produit de branche 26. Celui-ci offre un rendement garanti, complété éventuellement d’une participation bénéficiaire à moyen terme.

Les solutions de branche 26 possèdent encore d’autres atouts :

  • Le contrat est souscrit par la société. Il n’y a pas d’assuré, ce qui garantit une certaine continuité si une personne venait à décéder ou à quitter la société.
  • Il est possible de retirer 10 % de la réserve brute par an, à n’importe quel moment et sans frais !
  • La souscription est possible à partir d’un montant relativement faible.
  • Il n’y a pas de taxe sur les primes ou les opérations boursières.

Nous vous tenons toujours informé de l’évolution du contrat.

Fiscalité pour sociétés et asbl

Les produits de branche 26 présentent, entre autres, les caractéristiques suivantes :

  • pas d’avantage fiscal sur les primes versées,
  • pas de taxe sur les primes et la participation bénéficiaire

Pendant la durée du contrat

Pour les personnes morales soumises à l’impôt des sociétés

Les intérêts et la participation bénéficiaire acquise doivent être repris chaque année dans les résultats annuels de la société et sont de ce fait soumis à l’impôt des sociétés.

Pour les asbl

Les asbl doivent reprendre chaque année la valeur du produit de branche 26 au 31 décembre dans le calcul de la taxe compensatoire des droits de succession de 0,17 %.

Au versement

Pour les personnes morales soumises à l’impôt des sociétés

En cas de rachat et à la date d’échéance finale, un précompte mobilier imputable et éventuellement remboursable de 25 % est prélevé sur le rendement garanti et la participation bénéficiaire. L’impôt final correspond au pourcentage de l’impôt des sociétés.

Pour les personnes morales soumises à l’impôt des personnes morales

En cas de rachat et à la date d’échéance finale, un précompte mobilier libératoire de 25 % est prélevé sur le rendement garanti et la participation bénéficiaire.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute question à ce sujet.

Notre équipe à votre service !

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Ce que les membres de notre famille disent de nous

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Un assureur professionnel qui comprend les besoins d’un independant. J’ai assuré mon véhicule utilitaire sans souci.

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Le courtier m’a trouvé une assurance adaptée aux jeunes ! Je paie 2x moins cher qu’ailleurs et j’ai un véhicule de dépannage ! Superbe !

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Un excellent courtier qui a su gérer mon sinistre automobile et m’éviter des frais supplémentaires. Un grand merci !

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Merci pour les conseils pour le financement de notre nouvelle maison, je recommande à tous mes amis Braet & Co !

Jean-Patrick Malherbe

Encore merci pour la gestion de mon sinistre au Top ! je recommande !

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